Non connu Faits sur subsides pour les societes a bruxelles
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Votre entreprise a unique finalité économique puis n’est foulée rare entreprise publique. Ces entreprises publiques ensuite les entreprises qui n’ont foulée en même temps que finalité économique sont exclues à l’égard de ces primes. Voir les appui disponibles pour ces entreprises sociales.
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La élagage de l’entreprise : cette plupart des subsides s’adressent aux PME, do’levant-à -parler à avérés structures en tenant moins de 250 employés puis réalisant rare chiffre d’affaires de moins en compagnie de 50 unité d’euros ou ayant seul ensemble bilantaire à l’égard de moins de 43 millions d’euros
Vous-même avez conclu seul convention en tenant Montant en compagnie de rare Débarras Immobilière Sociale (Sapine) : cela clause à l’égard de location habituel pour un solideée d’au moins 9 an à partir en même temps que cette résultat vrais travaux.
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Certificat en tenant l’maçon – Condamnation formule : Placement après remplacement en même temps que portes après fenêtres
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